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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY
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COULEURS DE LOIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COULEURS DE LOIRE
JOEL DELAUNAY, SARL

Numéro de dépôt :
3002527
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030
COULEURS DE LOIRE de JOEL DELAUNAY

Présentation de la marque COULEURS DE LOIRE

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOEL DELAUNAY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 679 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOEL DELAUNAY, SARL, M. DELAUNAY THIERRY domicilié(e) 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France.

La marque COULEURS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002527.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COULEURS DE LOIRE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

JOEL DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : TYDY THIERRY DELAUNAY WINEMAKER , ceptembre , CEPTEMBRE VENDANGES DE FRANCE , TYDY Thierry Delaunay , COULEURS MILLESIMES , L'esprit des Dames , JOEL DELAUNAY FRANCE , La Vignette , JOEL DELAUNAY FRANCE , LE GRAND BALLON


JOEL DELAUNAY, SARL - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France - SIREN 414679332


JOEL DELAUNAY, SARL, M. DELAUNAY THIERRY - 48 RUE DE LA TESNIERE - 41110 - POUILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432812 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745472 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-14

" Vins d'appellation d'origine ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Tous les produits précités bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme Loire ".